samedi 25 mars 2017

MACRON CIBLE PAR LA CIA ?

MACRON CIBLE PAR LA CIA?
MACRON CIBLE PAR LA CIA ?
CETTE QUESTION SERA-T-ELLE AU CENTRE 
DE LA PROCHAINE REVELATION DE  JULIAN ASSANGE ?

Avertissement : Cette publication est longue. Ne ratez pas sa lecture car elle vous explique comment Macron a pu arriver, en une dizaine d’années, dans les plus hautes sphères de la République, comment sa stratégie politique d’alliance gauche-droite et son programme économique néolibéral ont été décidés ailleurs qu’en France. Cet article est le fruit de recherches et d’analyses. Il fait référence à des travaux universitaires dont vous trouverez les indications en bas de page. Il est quasiment impossible d’écrire aujourd’hui sur la CIA sans se faire traiter de complotiste. Cela arrange beaucoup de gens et particulièrement ceux qui sont visés. Cet article n’est en aucun cas complotiste ou confusionniste. Tout est vérifiable, point par point, y compris la mise en synergie des éléments.   Bonne lecture.
Propos liminaires
Quand on parle d’ingérence russe dans la campagne électorale française et qu’elle vise particulièrement Emmanuel Macron, on peut faire le postulat (pour les grincheux, ce n’est qu’un postulat!) que les cyberattaques russes sont une réalité. Dès lors, il faut se poser la question de savoir pourquoi la Russie s’intéresse à un personnage qui vient d’arriver sous les projecteurs dans le paysage politique français. Les Russes sauraient-ils qui est Macron depuis longtemps ? Ont-ils suivi son ascension ?
Le questionnement est renforcé quant au début du mois de février 2017, Julian Assange, le patron de Wikileaks confie au quotidien russe Izvestia: “ Nous possédons des informations intéressantes concernant l’un des candidats à la présidence française, Emmanuel Macron. Les données proviennent de la correspondance privée de l’ex-secrétaire d’État américain, Hillary Clinton”. Et comme si Assange tenait à nous donner des indices, quelques jours plus tard, il nous informe qu’en 2012 la CIA avait demandé à la NSA (centrale d’écoute et de tri du renseignement) de suivre de près la campagne présidentielle française et ses différents protagonistes.
Assange veut-il nous faire comprendre que Macron a été ciblé en 2012 par la CIA comme un candidat à promouvoir et à soutenir pour les élections présidentielles de 2017 ?
Peut-être. Dans ce cas on comprend mieux l’inquiétude des Russes qui le considèrent alors comme un agent de l’influence américaine en Europe. Mais cette hypothèse est-elle plausible ? En cherchant un peu, on trouve, quand même, des éléments troublants dans le parcours de Macron.
Il n’échappe à personne que la campagne de Macron est habitée par deux objectifs: tout faire pour créer un pôle social libéral par une l’alliance droite-gauche et rester dans un schéma de la mondialisation de l’Économie. Comme beaucoup, vous croyez que ces idées sortent de la tête de ce brillant énarque ? Eh bien vous vous trompez ! La stratégie de Macron est dans la droite ligne de celle définie par les États-Unis et la CIA dans les années 80 s’agissant de ce que doit être la démocratie et l’économie dans le monde.
Des hauts fonctionnaires, des chefs d’entreprise, des banquiers, relais d’influence de la stratégie américaine en France, ont choisi Macron et l’ont façonné pour qu’il entre exactement dans ce schéma. Vous ne le croyez pas ? Ce sont des élucubrations, des supputations, des délires ? Lisez bien ce qui est écrit, c’est surprenant !
L’histoire incroyable de MACRON, le nouveau messie français.
Le contexte
Le National Endowment for Democracy (NED) (en français, Fondation nationale pour la démocratie) est une fondation privée à but non lucratif des États-Unis, fondée en 1983 conjointement par les républicains et les démocrates (ça ne vous dit rien cette alliance gauche-droite ?), bien que son orientation générale soit celle du mouvement néoconservateur. Son objectif déclaré est le renforcement et le progrès des institutions démocratiques à travers le monde. En fait, et vous l’aurez deviné, il s’agit d’un instrument de l’hégémonie américaine. La NED finance de nombreux think tanks dans le monde. Ce sont les chambres de commerce américaines et les multinationales (Chevron, Coca Cola, Goldman Sachs, Google, Microsoft, etc.) qui abondent son budget. Et comme une évidence cet organisme a été créé spécialement pour servir de substitut à la CIA, car c’est la centrale qui s’occupait de cette stratégie auparavant. Rassurez-vous, elle n’est pas loin. Parmi ses membres on y croise, des élus du Congrès, des patrons de multinationales, des lobbyistes, mais aussi des membres de la CIA.
L’action de la NED dans le monde va avoir pour effet la promotion de l’alliance droite-gauche dans le domaine de la production des élites « démocratiques ». Après 1989, cette politique s’impose dans les institutions de promotion de la démocratie en Europe. Elle s’inspire de l’idée de créer une classe d’experts de la démocratie et de leaders politiques professionnels (vous avez bien lu ?) qui puissent réaliser la transformation des régimes totalitaires (par un autre… plus soft celui-là ?) et consolider le fonctionnement des nouvelles démocraties (l’Ukraine ?). Évidemment, l’action de la NED ne se limite pas à la transformation des régimes totalitaires, elle incite aussi à lutter contre « les populismes » et les extrêmes.
La mobilisation de cette organisation contre le « populisme » et les « extrêmes » a eu son illustration à l’occasion du référendum sur la Constitution européenne.
En effet, en décembre 2005, l’Aspen Institute de Lyon, un think tank néoconservateur américain, a réuni plusieurs think tanks français et européens, de gauche comme de droite, inquiets des « non » français et néerlandais à la Constitution européenne. Ils ont, ensemble, reconnu la nécessité de mettre au point une stratégie commune de communication et d’éducation des cadres pour contrer la vague populiste en Europe.
Vous avez bien lu ? Le « NON » à la constitution européenne serait donc le fait d’une vague populiste !
Vous avez donc compris que les Américains sélectionnent, forment et financent des individus afin de promouvoir une alliance « droite-gauche » contre les « populismes » et les extrêmes pour éviter que leurs desseins ne soient remis en cause par des « manants » qui s’attaqueraient au libéralisme et à la mondialisation de l’économie.
Bon. Maintenant que vous avez le contexte, il faut raconter l’histoire immédiate du jeune énarque, que des parrains bien intentionnés ont calibré, jour après jour, en « leader politique professionnel » au service de la cause néoconservatrice américaine.
 Macron entre dans la cour des grands.
Brillant élève comme chacun le sait désormais (on nous bourre le crâne depuis quelques mois), Macron réussit au concours d’entrée à l’ENA en 2002. Durant sa scolarité, il doit effectuer un stage dans l’appareil de l’État. Il le fait au côté du Préfet de l’Oise. Ce dernier le convie à une réunion ayant pour objet l’établissement d’une zone commerciale.
Le patron concerné par cette réunion n’est autre que le richissime rocardien Henry Hermand qui a fait fortune dans la création de supermarchés. Homme de réseaux et d’influence, compagnon de route du PS, il fait rapidement de Macron son fils spirituel. Cette rencontre va être déterminante pour l’avenir de Macron.
Un détail qui n’est pas anodin. C’est Hermand qui fait adopter par Macron l’expression « progressiste » (que vous avez entendu répéter ad vomitem durant le début de sa campagne) au détriment des notions de « social libéralisme » ou « social réformisme », dont Macron se réclamait dans les premiers temps. Ce changement sémantique est en fait un alignement de planètes destiné à mettre Macron sur la même orbite que les progressistes américains dont John Podesta, relation de Hermand, est le représentant au travers du Center for American Progress (CAP) le think tank « progressiste » qu’il préside. Rappelons que John Podesta a été conseiller spécial de Barak Obama et qu’en 2016, il a été chargé de la campagne d’Hillary Clinton.
  Macron calibré au programme de la NED
  1. La formation politique : l’alliance gauche-droite de Jean-Pierre Jouyet
En 2004, à la sortie de l’ENA, Macron rejoint l’Inspection des Finances. L’un de ses chefs est Jean-Pierre Jouyet (proche de Sarkozy, de Fillon et de Hollande, rien que ça). Jouyet le prend sous sa protection. Pourquoi ? A-t-il déterminé à cet instant que ce sera lui le messie libéral de demain ? Il n’y a aucun doute. À l’inspection des finances Jouyet est une sorte de chasseur de têtes. Les hommes l’inspirent plus que les idées, dit-on (ça promet). Il mise sur le jeune énarque.
Jouyet est aussi engagé dans l’Aspen Institut, l’un des plus influents cercles de réflexion “néo-cons” aux États-Unis. Il présidera, jusqu’en 2013, la section française créée par Raymond Barre. Il en est aujourd’hui le président d’honneur. (Voir en infra, L’Aspen à propos du “non” à la constitution européenne).
Suivant à la lettre les préconisations de la NED s’agissant de la formation de « leaders politiques professionnels », Aspen France propose un cycle de programmes dits « Leaders Politiques d’Avenir ». Inutile de vous dire qui sont les intervenants et les sujets abordés (voir le site Aspen France) c’est édifiant! Laurent WAUQUIEZ, Jérôme GUEDJ, Olivier FERRAND, Cécile DUFLOT, Najat VALLAUD-BELKACEM, Jean Vincent PLACE sont les membres le plus connus des promotions depuis 2006. On n’y trouve pas Macron. Mais lui il était en prise directe avec le président.
Pour être plus concret, Michael Bloomberg, ancien maire de New York et 8e fortune mondiale a rencontré Macron le jeudi 9 mars 2017 à son QG de campagne pour parler économie. Bloomberg au travers de « Bloomberg Philanthropies » travaille depuis de nombreuses années en partenariat avec l’Institut Aspen.
Dans la droite ligne de la stratégie de la NED, lors de l’élection présidentielle 2007 Jouyet et d’autres fondent le groupe « les Graques », composé d’anciens patrons et de hauts fonctionnaires qui appellent à une alliance gauche — droite entre Royal et Bayrou. Il y entraine Macron. L’objectif est d’appeler la gauche au réveil libéral européen puis prôner deux pôles, l’un conservateur, l’autre social libéral avec les verts et l’UDF. Partisans de l’économie de marché, ils ont saisi la percée de Bayrou pour construire avec lui le pôle social libéral. Bien évidemment leur stratégie est la prise de pouvoir de la gauche libérale au PS et, dans un second temps, le faire imploser. On y est.
2. La formation économique : la mondialisation de l’économie de Jacques Attali.
Cette même année, Jouyet va suggérer le nom de Macron à Jacques Attali pour être rapporteur de la Commission pour la libération de la croissance française dite « commission Attali ». Mise en place par Sarkozy, cette commission est le saint des saints du libéralisme européiste. Socialistes et libéraux s’y retrouvent (la plupart sont aujourd’hui des soutiens de Macron).
Quel est l’objectif de Jacques Attali ? Défenseur de la constitution et de l’établissement d’un état de droit mondial, condition pour lui de la démocratie et des droits de l’Homme (tu parles !), il pense en postulat que l’économie régulée par une institution de surveillance financière mondiale peut être une solution à la crise. Cette institution financière serait une première étape vers l’instauration d’une gouvernance démocratique mondiale dont l’Union européenne peut devenir un laboratoire. Tout est dit. Emmanuel Macron a bien compris la leçon puisqu’il propose dans son programme en 2017 la création d’un ministre de l’Économie européen, d’un parlement économique européen et d’un budget européen.
C’est grâce à cette commission que Macron va développer ses réseaux. Il va notamment y rencontrer Serge Weinberg, homme d’affaires proche de Fabius. Weinberg est non seulement banquier, mais il est aussi membre de la “Trilatérale” dont les objectifs ont inspiré Attali.
Cette organisation privée a été créée en 1973 à l’initiative des principaux dirigeants du groupe Bilderberg et du Council Foreign Relations, parmi lesquels David Rockefeller, Henri Kissinger, Zbigniew Brzezinski. Son but est de promouvoir et construire une coopération politique et économique entre l’Europe occidentale, l’Amérique du Nord et l’Asie du Pacifique (trois zones clés du monde, pôles de la Triade. À l’instar du groupe Bilderberg, il s’agit d’un groupe partisan de la doctrine mondialiste, auquel certains attribuent, au moins en partie, l’orchestration de la mondialisation économique.
En 2008, Jacques Attali et Serge Weinberg présente Macron à François Henrot ami intime de Wienberg. Henrot est le bras droit de David de Rothschild à la banque d’affaires Rothschild.
Macron est recruté, il est maintenant à bonne école. François Henrot, son patron, est membre du conseil d’administration de la French-American Foundation.
Destinée à favoriser les liens entre la France et les États-Unis, la French American Foundation est née en 1976, durant des heures d’antagonisme entre les deux nations. Elle a été baptisée lors d’un dîner aux États-Unis entre le président Gerald Ford et Valéry Giscard d’Estaing. L’activité de cette fondation est centrée sur le programme Young Leaders dont la mission est de trouver les personnes qui feront l’opinion et qui seront les dirigeants de leurs sociétés respectives. Ils sont nés en 1981, avec pour parrain l’influent économiste libéral franco-américain de Princeton, Ezra Suleiman. Le programme financé par des mécènes privés s’étale sur deux ans, avec un séjour de quatre jours en France, un autre temps équivalent aux États-Unis, toujours dans des villes différentes, toujours avec des intervenants de très haut niveau. Les Young Leaders français sont (liste non exhaustive) : Juppé, Pécresse, Kosciuszko Morizet, Wauquiez, Bougrab, Hollande, Moscovici, Montebourg, Marisol Touraine, Najat Vallaut–Belkacem, Aquilino Morelle, Bruno Leroux, Olivier Ferrand, Laurent Joffrin (Nouvel Observateur), Denis Olivennes (Europe 1, Paris Match et du JDD), Matthieu Pigasse, Louis Dreyfus et Erik Izraelewicz (Le Monde).
Côté américain : Bill et Hillary Clinton… Macron sera promu, lui, en 2012.
L’ascension et l’apothéose.
Macron est mûr pour être propulsé dans les hautes sphères de la République. En 2012, sous l’impulsion de Jouyet, il devient secrétaire général adjoint de la présidence de la République auprès de François Hollande, puis ministre de l’Économie.
Hermand, Jouyet, Attali, Weinberg, Henrot, ces cinq personnages, chantres des objectifs de la NED et de la Trilatérale, membres de think tanks inféodés à la stratégie américaine ont fait Macron. Il aura fallu un peu plus de dix ans pour le porter à la candidature de la Présidence de la République.
Beau parcours, non ?
Le 16 avril 2014 Jean-Pierre Jouyet deviendra Secrétaire générale de l’Élysée ce qui achèvera la prise de pouvoir de la NED au cœur de la République.
C’est un véritable coup d’État ! Soft, certes, mais un coup d’État !
MACRON a-t-il été ciblé par la CIA ?
Assange nous a appris qu’en 2012, la CIA a demandé à la NSA de suivre de près la campagne présidentielle française et ses différents protagonistes. WikiLeaks souligne que Macron est cité dans un e-mail d’Hillary Clinton, alors Secrétaire d’État, datant de 2012 où le personnage est décrit avec beaucoup de précision, mentionnant, notamment, qu’il était “un banquier en fusions et acquisitions” chez Rothschild à Paris, diplômé de l’ENA, ayant travaillé à l’Inspection générale des finances et (pouvant) aussi devenir haut fonctionnaire au ministère de l’Économie”.
« Pouvant aussi devenir haut fonctionnaire au ministère de l’Économie » est-ce que la chose a été bien traduite ? Ne serait-ce pas plutôt « pouvant aussi devenir ministre de l’Économie » ?
Pourquoi cette précision ?
Chose troublante, en 2012, Macron avait été pressenti par Hollande pour en faire son ministre du Budget dans le premier gouvernement, mais il n’avait pas retenu ce choix parce que Macron n’avait pas de mandat électif (étonnant quand on sait qu’il en fera son ministre de l’Économie deux ans plus tard)…
Comment Hillary Clinton pouvait-elle être au courant de ce choix éventuel ?
Au moment de la rédaction du mail, il est écrit que Macron est “banquier en fusions acquisitions chez Rothschild à Paris” C’était donc avant les élections présidentielles et législatives. Macron faisait partie du groupe dit de “La Rotonde” chargé d’alimenter le programme de Hollande, rassemblant des techniciens et les économistes Élie Cohen, Gilbert Cette et Jean Pisani Ferry ceux-là mêmes qui ont pondu le programme économique de Macron en 2017. Hollande ne peut pas avoir parlé de ses choix de postes ministériels en public. Car, il est classique d’attendre les résultats des législatives pour composer le futur gouvernement. Et au moment de l’envoi de l’e-mail, elles ne pouvaient pas avoir eu lieu.
Il fallait donc être sacrément au fait de ce qui se passait en haut niveau pour oser ce détail. Qui informe avec autant de précision Hillary Clinton ? La CIA via les interceptions de la NSA ou quelqu’un d’autre ?
Mais la question cardinale est de savoir pourquoi ce message porte sur Macron, alors que c’est un quasi inconnu à cette époque ? La CIA a-t-elle ciblé Macron ? Car enfin, cet e-mail n’est pas adressé à n’importe qui mais à Hillary Clinton alors Secrétaire d’État d’Obama. Pourquoi une personnalité de ce niveau, s’intéresse-t-elle à un soutier du staff de Hollande ? 
En 2015, les documents obtenus par Wikileaks et publiés par Libération et Médiapart révèlent que la NSA a, au moins de 2006 à mai 2012 (pourquoi mai 2012 ?) espionné Chirac, Sarkozy et Hollande. Ces documents étaient destinés à la CIA. Mais la NSA a affirmé que ces écoutes n’avaient jamais touché les chefs d’État mais leur entourage.
Macron a-t-il était placé sur écoute quand il était Secrétaire général adjoint de l’Élysée ? Et si oui, les États-Unis cherchaient-ils à conforter leur choix du futur candidat à la présidence ?
Y a-t-il eu collusion entre les États-Unis et certains milieux libéraux politico-économiques français quant à la candidature possible de Macron ?
À la vue de son parcours, la réponse est oui !
Une preuve ?
L’implosion en cours du PS pour favoriser une alliance droite gauche afin de contrer les « populismes », l’alliance avec Bayrou (après un salto arrière spectaculaire et suspect) et un programme néo-libéral, progressiste et européiste soutenu par les milieux politico — financiers. Toute cette stratégie repose sur les piliers idéologiques de la NED et de la Trilatérale.
On comprend mieux l’inquiétude des Russes qui se retrouvent avec un scénario à l’Ukrainienne dans l’un des deux plus importants pays d’Europe.
Un président français choisi directement par les Américains ? De Gaulle va se retourner dans sa tombe.
C’est peut-être ce scénario que nous révélera Assange dans les prochaines semaines.
Nota Bene : Ceux qui sont intéressés par cette publication trouveront une nombreuse documentation sur la toile. Mais attention aux sites complotistes ou confusionnistes ! Privilégiez les recherches universitaires ! Voici les références des travaux qui ont permis d’écrire cet article :
  • Bulgarie Contre la dérive populiste, des « think tanks de gauche » La Vie des Idées  numéro de mai/juin 2007 La Vie des Idées est rattachée à l’Institut du Monde Contemporain (Collège de France) et dirigée par Pierre Rosanvallon.
  • À propos de la NED, voir Ghilhot Nicolas, « Les professionnels de la démocratie : logiques savantes et logiques militantes dans le nouvel internationalisme américain », Actes de la recherche en sciences sociales, n ° 139, septembre 2001, pp. 53-65.
  • À propos de Jacques Attali son livre Demain, qui gouvernera le monde ? Fayard, 2011.
  • À propos de Jean-Pierre Jouyet article dans Le nouvel Economiste – n° 1385 – Du 26 avril au 2 mai 2007 –
  • À propos de tous les protagonistes y compris Macron divers articles de presse recoupés
  • À propos de WikiLeaks , Libération et Médiapart/ 2017

par PIGA
Analyste en géostratégie, spécialiste des pays de la sphère arabo-musulmane.
Publié le 8 mars 2017
https://networkpointzero.wordpress.com/2017/03/08/macron-cible-par-la-cia/
 


mardi 14 mars 2017

The Promotion of Democracy in the Karabakh Conflict Zone

On the eve of the Parliamentary Elections in the Republic of Armenia, discussing the Statement of the OSCE Minsk Group Co-Chairs of 17 February, 2017 on the Constitutional Referendum of 20 February, 2017 held in the Republic of Artsakh, the Board of the Political Science Association of Armenia (PSAA) adopted an Appeal to the Secretary General of the OSCE and the OSCE Minsk Group Co-Chairmanship states.

Below the full text of the Appeal is presented by the Chairman of the Political Science Association of Armenia, Professor, D.Sc. Hayk S. Kotanjian. 

The Promotion of Democracy in the Karabakh Conflict Zone as a Peacebuilding Resource for Conflicting Parties and the OSCE Minsk Group Co-Chairmanship

The Political Science Association of Armenia has the honor to address Your Excellencies – the Secretary General of the OSCE Mr. Lamberto Zannier, the Minister of Foreign Affairs of the Russian Federation Mr. Sergey Lavrov, the US Secretary of State Mr. Rex Wayne Tillerson, the Minister of Foreign Affairs of France Mr. Jean-Marc Ayrault on the maintenance of peace in the turbulent zone of the Karabakh armed conflict and the surrounding volatile region of the Greater Middle East.
On 20 February 2017, a National Referendum on the draft of a new Constitution was held in the Republic of Artsakh (Nagorno-Karabakh Republic). The turnout has been 76,44 % of the registered voters, of which 87,6 % supported the adoption of the new Constitution. Around 100 international observers from 30 countries monitored the voting process and positively assessed the organization and conduct of the referendum noting their transparency and compliance with international standards (NKR MFA Statement, http://www.nkr.am/en/news/2017-02-21/903/).
The Constitutional Referendum of 20 February 2017 became the successive step in the legitimate institution-building in the Republic of Artsakh, based on the democratic will of the population in the continuation of the results of Referendum of 10 December 1991 on the independence of Artsakh with the establishment of the Nagorno-Karabakh Republic in accordance with the norms of the international law and the Soviet legislature then active (Закон СССРО порядке решения вопросов, связанных с выходом союзной республики из СССР” No 1410-1 от 3 апреля 1990 г. [Law on the Resolution of Issues of Secession of a Union Republic from the USSR”, No 1410-1; 3 April, 1990]; “Ведомости Съезда народных депутатов СССР, Верховного Совета СССР”, 1990, No 15 [Gazette of the Congress of People’s Deputies of the USSR, the Supreme Soviet of the USSR, 1990, No 15]; Report on the Results of the Referendum on the Independence of the Nagorno-Karabakh Republic, http://www.nkr.am/en/referendum/42).
The comparative analysis of the current state-building processes in the neighboring states of the Republic of Artsakh – the Republic of Armenia and the Republic of Azerbaijan – shows fundamental distinctions in terms of the development of democracy in these countries. Following the record of another positive result of applying a referendum tool of direct democracy in the state-building of Nagorno-Karabakh one may notice an opposite trend of rollback to totalitarianism in neighboring Azerbaijan. In particular, the former US Ambassador to Azerbaijan Richard Kauzlarich qualified the appointment by Ilham Aliyev of his wife Mehriban Aliyeva on 21 February 2017, to the position of the first Vice President as a step towards the establishment of a monarchy in the country (Former US Ambassador to Azerbaijan Speaks Out Against Choice of First Lady as VP, Published on 23 February 2017, https://www.meydan.tv/en/site/politics/21308/). At the same time, the ruling regime in Azerbaijan systematically carries out repressive measures against the opposition, trying to suppress any manifestation of dissent in the republic. Many opposition figures are convicted under various articles, are obliged to leave the country; many international organizations have repeatedly drawn attention to the extant human rights situation in Azerbaijan, describing it as unacceptable (Orwellian Big Brother Chairing at the Committee of Ministers of the Council of Europe. Europe Et Orient, dimanche 31 août 2014, http://europeetorient.blogspot.am/2014/08/orwellian-big-brother-chairing-at.html).
The Political Science Association of Armenia analyzed these facts that evidence the deepening systematic totalitarianization of power in Azerbaijan, which is accompanied by the use of the energy resources of this state for narrow clan purposes and as a resource for more militarization of the Republic of Azerbaijan’s budget and as a result of this – as a main factor of returning the Karabakh conflict to the acute phase of war. These trends contrast with the condition in the Republics of Armenia and Artsakh, particularly, with the recent constitutional reform in the Republic of Armenia, as a result of which the state makes a transition to the parliamentary form of government. Thus, in terms of the development of democratic institutions, there is a widening gap between the Republic of Armenia and the Republic of Artsakh, on the one hand, and the Republic of Azerbaijan, on the other, which unequivocally manifested itself in the referenda on constitutional amendments held on 6 December, 2015 ‒ in Armenia, 26 September, 2016 ‒ in Azerbaijan and 20 February, 2017 ‒ in the Republic of Artsakh.
Through the Constitutional Referendum in the Republic of Armenia the Basic Law was adopted, aimed at the further promotion of democracy in the process of transition to the parliamentary model of governance, as evidenced by the assessments made by the OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights according to the results of the Referendum (OSCE/ODIHR final report on Armenia’s Constitutional Referendum recommends inclusive electoral reform. 5 February 2016, http://www.osce.org/odihr/elections/220781). 
The contradiction between the constitutional changes and Azerbaijan’s international commitments to protect democracy was claimed in the letter of the Helsinki Committee for Human Rights ‒ one of the most prestigious US institutions in the field of human rights protection ‒ addressed to Ilham Aliyev before the Referendum, which particularly states: “By extending presidential terms and expanding presidential authorities, the proposed constitutional changes are susceptible to abuse that would entrench political authority, making it less responsive to the will of the Azerbaijani people. We are especially troubled by the amendments that would restrict fundamental rights vital to open public debate and government accountability” (Azerbaijan’s Constitutional Referendum Creates Crisis of Legitimacy, https://www.csce.gov/international-impact/press-and-media/press-releases/azerbaijan-s-constitutional-referendum-creates?&&&&sort_by=field_date_value&page=3).
Against this background, an extensive process of democratic state-building is consistently implemented in the NKR. Since 1991, competitive presidential and parliamentary elections have been held in the NKR, and since 1998 – local authorities have been formed through elections. According to the assessments of international observers, elections in the NKR are conducted in line with the Electoral Code of the Republic and according to the universally recognized norms of international law, as a step reinforcing democratic institutions and developing the civil society (Statement of the International Independent Observation Mission on Nagorno-Karabakh Parliamentary Elections 2015, http://cecnkr.am/wp-content/uploads/2015/05/1.Statement-NKR-Election-Final.pdf; British Political Scientist: Parliamentary Elections in Nagorno-Karabakh Show that it is More Democratic than Azerbaijan, 13.05.2015, http://www.panorama.am/en/news/2015/05/13/elections-nkr/53787). 
The NKR Constitution, adopted through the Referendum in 2006, imparted a more systemic character to the process of state-building (Constitution of the Nagorno Karabagh Republic: http://www.president.nkr.am/en/constitution/fullText/). Today, the NKR population has all the legal and political tools for the organization of domestic life, formation of political and state structures, as well as development of democratic institutions.
At present, by its political culture and the level of development of democratic institutions, the Nagorno-Karabakh Republic (renamed the Republic of Artsakh as a result of the recent Constitutional Referendum) outperforms Azerbaijan. The proof of this is the Freedom House Report “Freedom in the World 2017”, where Azerbaijan is included in the list of “not free” states, whereas the NKR and the Republic of Armenia in that of “partly free” states (Freedom House “Freedom in the World 2017”, https://freedomhouse.org/report/freedom-world/freedom-world-2017).              
The escalation of the situation along the line of contact on the night of 25 February, 2017, once again demonstrated the problematic character of identifying the perpetrators of ceasefire violations, and stressed the urgency of effective and immediate implementation of agreements reached on at the Summits of Vienna and St. Petersburg in 2016 towards the introduction of mechanisms for monitoring ceasefire violations. (Joint Statement of the Minister of Foreign Affairs of the Russian Federation, Secretary of State of the United States of America and State Secretary for Europe Affairs of France. http://www.osce.org/mg/240316). 
At the same time, unlike other conflicts (Ukraine, Syria), the continuous coherence of US and Russian positions towards the settlement of the Karabakh Conflict enables to consider the OSCE Minsk Group Co-Chairmanship as an effective platform for opening a constructive dialogue between these states (Carey Cavanaugh, Renewed Conflict over Nagorno-Karabakh, http://www.cfr.org/regional-security/renewed-conflict-over-nagorno-karabakh/p38843).
In this regard, it would be effective to assume control over the warlike preparations of the sides in the entire zone of the Karabakh Conflict through the orbital means of the OSCE Minsk Group Co-Chair states from the near-Earth space. Such innovative application of hi-tech information and communication technologies in the outer space sensing for deterring a war could also become an experimental platform for the exchange of targeted intelligence information among the OSCE Minsk Group Co-Chairs – the Russian Federation, the U.S. and France, aimed at peace building. This innovation in political-diplomatic containment and military deterrence in the case of success could be used globally to prevent the escalation of Karabakh-like frozen local conflicts towards a war with the catastrophic involvement of actors from volatile surrounding regions like the South Caucasus, the Middle East and Central Asia (МГ ОБСЕ – платформа консенсуса РФ, США и Франции в сдерживании войны. REGNUM, 9 ноября 2016 г.: https://regnum.ru/news/polit/2207408.html; The OSCE Minsk Group as a Platform for Unbroken Consensus of Positions among the RF, USA and France in Deterring a War: Kharabakh’s Example, Geostrategic Pulse, N 225, 5 December 2016).
According to the above-mentioned, we call upon the OSCE Minsk Group Co-Chair states to consider the Constitutional referenda of 6 December, 2015 and 20 February, 2017, correspondingly held in the Republic of Armenia and the Republic of Artsakh, as well as the upcoming Parliamentary Elections in the Republic of Armenia as stages of democratic institution-building in the Republic of Armenia and the Republic of Artsakh, as well as a factor contributing to the stability and security both in the turbulent zone of the Karabakh armed conflict and the surrounding volatile region of the Greater Middle East.  

samedi 4 mars 2017

Vers un coup d’État Institutionnel ?



Vers un coup d’État Institutionnel ?

Par Philippe AUBERGER
Membre honoraire du Parlement
Ancien Rapporteur général du Budget à l’Assemblée Nationale

A la demande de mes proches, j’ai préparé ce message que vous pouvez largement diffuser auprès de vos amis et sur les réseaux sociaux.
Pourquoi l’ouverture d’une information judiciaire contre X, qui vise en fait M. et Mme. Fillon et leurs enfants ne peut prospérer ?
Le Parquet national financier (PNF) a décidé d’ouvrir une information judiciaire pour « détournement de fonds publics, abus de biens sociaux et recel, trafic d’influence et manquement aux obligations de déclaration à la Haute Autorité sur la transparence de la vie publique ». Je note que dans cette incrimination il n’est nullement question d’emploi fictif.

1° Détournement de fonds publics.
Il n’y a pas eu de détournement de fonds publics : pour qu’il y ait détournement, il faut que François Fillon ait pu librement disposer de ces fonds, ce qui n’est pas le cas. Les fonds destinés à rémunérer les assistants parlementaires sont des fonds budgétaires : l’Assemblée Nationale les vote sous le titre 1 « Pouvoirs publics » dans la loi de Finances. Elle en a ensuite la libre disposition et elle seule. Elle décide de l’utilisation de ces crédits, selon ses propres règles dont elle assure elle-même le contrôle. Elle paie les crédits, sur les indications du député qui choisit librement ses assistants parlementaires. Jamais ces fonds ne sont détenus, à aucun moment, par le parlementaire lui-même.
Ces fonds ne sont pas des « fonds publics », au sens de la législation budgétaire et financière. Ces fonds ne sont pas soumis aux règles de la comptabilité publique, ils ne sont pas payés par un agent comptable public (le payeur de l’Assemblée n’appartient pas à cette catégorie) et leur emploi ne relève pas du contrôle de la Cour des Comptes. Les comptes de l’Assemblée Nationale font l’objet d’un examen annuel d’une Commission des Comptes ad hoc au sein de l’Assemblée.
Dès lors, on ne peut parler ni de détournement, ni de fonds publics, l’incrimination de détournement de fonds publics ne résiste pas à l’analyse juridique, ni même celle de recel.
Il n’y a aucune possibilité pour l’institution judiciaire de contrôler l’emploi de ces fonds, du fait de la séparation des pouvoirs, pouvoir parlementaire d’une part, pouvoir judiciaire d’autre part : c’est au Bureau de l’Assemblée Nationale de fixer les règles d’utilisation des crédits, c’est à lui et à lui seul d’en contrôler l’application. C’est un principe constitutionnel. Ces règles s’imposent à tous, y compris à l’Autorité judiciaire.
La situation est très différente d’une situation d’emplois fictifs comme l’affaire des emplois fictifs de la Ville de Paris : en effet dans ce dernier cas, les règles de la comptabilité publique s’appliquent, les sommes sont versées par un comptable public et le contrôle est assuré par la Chambre régionale des Comptes.
Il n’y a qu’un cas où, à ma connaissance, la justice pourrait être saisie : si le Bureau de l’Assemblée Nationale décidait de porter plainte pour escroquerie, ce qui n’est manifestement pas le cas ici.

2° Trafic d’influence et manquement aux obligations de déclaration.
Cela vise, à ma connaissance, les activités de conseil que François Fillon a pu exercer dans un passé récent. Saisi par les députés écologistes, le Médiateur de l’Assemblée Nationale, qui est chargé par le Bureau de l’Assemblée des problèmes de déontologie, vient de répondre aux intervenants qu’il avait examiné soigneusement le dossier et qu’il n’y avait aucun manquement au regard de la législation sur les conflits d’intérêt (rappel : législation dite Cahuzac !). Dès lors comment les juges d’instruction pourraient-ils déclarer le contraire ?

3° Abus de biens sociaux et recel.
Il s’agit, à ma connaissance, de l’affaire dite « de la revue des Deux Mondes ». La revue des Deux Mondes est, depuis des lustres, la propriété d’une personne physique. Dans ce cas, elle peut exercer librement cette propriété et salarier qui elle veut, quand elle veut, sans que l’on puisse parler d’abus de bien social ou de recel.

Conclusion.
Sur la base des faits connus, la Justice ne dispose d’aucun moyen juridique pour mettre en examen M. et Mme. Fillon. Si elle avait ces moyens, elle aurait fait une citation directe en correctionnelle au lieu de faire traîner l’affaire à loisir, de mobiliser trois juges d’instruction et de manipuler l’opinion publique à coup de communiqués de presse.
Ce qui est plus grave, c’est qu’elle est encouragée dans cette manipulation par le Garde des sceaux, lequel était auparavant Président de la Commission des Lois de l’Assemblée Nationale et à ce titre gardien de notre Constitution et du Règlement de l’Assemblée ; or il sait parfaitement que l’Assemblée est totalement libre de l’utilisation des fonds budgétaires qu’elle vote et que l’Autorité judiciaire n’a aucun pouvoir de contrôle en ce domaine.
Il s’agit en définitive d’une opération délibérée d’instrumentalisation de la Justice, afin de perturber gravement la campagne présidentielle de celui qui a obtenu le soutien de millions d’électeurs lors de la primaire de la droite et du centre. C’est une atteinte insupportable à l’exercice libre et démocratique de l’expression du suffrage universel, laquelle est garantie par la Constitution. En aucun cas, nous ne pouvons, nous ne devons l’accepter.

04.03.2017